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Marques déposées par GARCIA Alain
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CHATEAU LE PONTET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PONTET
GARCIA Alain

Numéro de dépôt :
1505279
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
14/12/1998

Présentation de la marque CHATEAU LE PONTET

Déposée le 14 décembre 1988 par GARCIA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LE PONTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GARCIA Alain, domicilié(e) le pontet, 24230 VELINES. - France.

La marque CHATEAU LE PONTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE PONTET est expirée depuis le 14 décembre 1998.

GARCIA Alain a également déposé les autres marques suivantes : GRATTOO.COM , CHATEAU LE PONTET , ALGAMAT , 35H , INDEXTER INDEX TERRITORIAL , CHATEAU LES BARTHES , JURINDEX


GARCIA Alain - le pontet, 24230 VELINES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE PONTET